Règlement intérieur de la ligue

Écrit par Gandalf le . Publié dans Clubs, Membres et Groupes constitués

TITRE I PREAMBULE

TITRE II AFFILIATION DES CLUBS ET LICENCE

TITRE III L’ASSEMBLEE GENERALE

TITRE IV LES ORGANES DE DIRECTION

TITRE V LES COMMISSIONS

TITRE VI LES STRUCTURES DECENTRALISEES

TITRE VII ORGANISATION DES COMPETITIONS

TITRE VIII SANCTIONS ET PROCEDURES DISCIPLINAIRES

TITRE IX   APPLICATION DU PRESENT REGLEMENT