Réglement intérieur de la ligue Ile-de-France

Écrit par Webmaster | 31 Octobre 2009

Ce Règlement Intérieur est le complément des statuts de la Ligue. Il est en accord avec celui de la Fédération Française de Tir.

Le présent Règlement Intérieur a été adopté par l'Assemblée Générale Extraordinaire tenue à ANTONY (92) le 25 novembre 2006, sous la présidence de Monsieur Philippe CROCHARD, assisté de Monsieur Daniel PARIS.

TITRE I PREAMBULE

TITRE II AFFILIATION DES CLUBS ET LICENCE

TITRE III L’ASSEMBLEE GENERALE

TITRE IV LES ORGANES DE DIRECTION

TITRE V LES COMMISSIONS

TITRE VI LES STRUCTURES DECENTRALISEES

TITRE VII ORGANISATION DES COMPETITIONS

TITRE VIII SANCTIONS ET PROCEDURES DISCIPLINAIRES

TITRE IX   APPLICATION DU PRESENT REGLEMENT